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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 181
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Texte intégral
181.Marge de recul arrière - constructions autorisées
Seules les constructions suivantes sont autorisées dans une marge de recul arrière :
1°un talus, une haie, une plantation, un aménagement paysager, une clôture, un muret, une allée, un accès ou une rampe pour personne handicapée;
2°une allée d'accès et une aire de stationnement;
3°un balcon, un perron, un porche, une terrasse, un escalier extérieur, une cheminée, un avant-toit, une corniche, une frise, une marquise, un abri, un auvent ou une enseigne;
4°une saillie, un encorbellement tel un oriel, une logette ou une tourelle;
5°un bâtiment accessoire aux usages des groupes Industrie;
6°une construction accessoire à un bâtiment dont l'usage est résidentiel;
7°un abri d'auto ou un garage privé;
8°une antenne accessoire ou une thermopompe;
9°une piscine;
10°un abri d'hiver.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 181; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7; 2002, R.V.Q. 80, a. 9.
181.Marge de recul arrière- constructions
Aucune construction n'est autorisée dans une marge de recul arrière. Font exception à cette règles les constructions suivantes :
1°les constructions énumérées à l'article 180;
2°pour un bâtiment principal dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, une construction et un bâtiment accessoire à son usage;
3°une antenne accessoire;
4°une piscine;
5°(supprimé);
6°(supprimé);
7°en bordure d'une voie ferrée, dans une zone où les usages des groupes Industrie 2, 3 ou 4 sont autorisés, un bâtiment accessoire aux usages autorisés;
8°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle, sur au plus 50 % de la largeur totale du mur arrière du bâtiment, lorsque l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 181; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7.
181.Marge de recul arrière- constructions
Aucune construction n'est autorisée dans une marge de recul arrière. Font exception à cette règles les constructions suivantes :
1°les constructions énumérées à l'article 180;
2°pour un bâtiment principal dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, une construction et un bâtiment accessoire à son usage;
3°une antenne accessoire;
4°une piscine;
5°une terrasse d'une superficie maximale de 4,5 mètres carrés adjacente à une piscine et distante de deux mètres des lignes arrière et latérales du lot;
6°une terrasse de plus de 4,5 mètres carrés et de moins de treize mètres carrés adjacente à une piscine, distante d'au moins deux mètres des lignes arrière et latérales du lot et dont le niveau est inférieur au niveau du sol du lot adjacent à l'arrière;
7°en bordure d'une voie ferrée, dans une zone où les usages des groupes Industrie 2, 3 ou 4 sont autorisés, un bâtiment accessoire aux usages autorisés;
8°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle, sur au plus 50 % de la largeur totale du mur arrière du bâtiment, lorsque l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 181.
181.Marge de recul arrière- constructions
Aucune construction n'est autorisée dans une marge de recul arrière. Font exception à cette règles les constructions suivantes :
1°les constructions énumérées à l'article 180;
2°pour un bâtiment principal dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, une construction et un bâtiment accessoire à son usage;
3°une antenne accessoire;
4°une piscine;
5°une terrasse d'une superficie maximale de 4,5 mètres carrés adjacente à une piscine et distante de deux mètres des lignes arrière et latérales du lot;
6°une terrasse de plus de 4,5 mètres carrés et de moins de treize mètres carrés adjacente à une piscine, distante d'au moins deux mètres des lignes arrière et latérales du lot et dont le niveau est inférieur au niveau du sol du lot adjacent à l'arrière;
7°en bordure d'une voie ferrée, dans une zone où les usages des groupes Industrie 2, 3 ou 4 sont autorisés, un bâtiment accessoire aux usages autorisés;
8°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle, sur au plus 50 % de la largeur totale du mur arrière du bâtiment, lorsque l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 181.
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